Publications du conseil du 19 décembre 2025

Vue attachée
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  • Délib N°3 du conseil municipal du 19 décembre 2025 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er janvier 2026

  • Délib N°2 du conseil municipal du 19 décembre 2025 - Document unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

  • Annexe délib N°1 du conseil municipal du 19 décembre 2025 - Organigramme 1er janvier 2026

  • Délib N°1 du conseil municipal du 19 décembre 2025 - Organigramme 1er janvier 2026

  • Liste des délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2025

  • Convocation au conseil municipal du 19 décembre 2025