Vue attachée
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Délib N°8 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Convention Fondation Logement FJT
Annexe Délib N°7 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Convention entre la commune et OGEC des Montagnes Noires pour la mise à disposition de fonctionnaires titulaires territoriaux à compter du 01/09/2025
Délib N°7 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Convention entre la commune et OGEC des Montagnes Noires pour la mise à disposition de fonctionnaires titulaires territoriaux à compter du 01/09/2025
Délib N°6 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Participation employeur risque santé.pdf
Annexe DélibN°5 du conseil municipal du 7 novembre 2025- Modifications dans règlement intérieur du personnel communal
Délib N°5 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Modifications dans règlement intérieur du personnel communal
Délib N°4 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Astreintes de sécurité et jour férié
Délib N°3 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Convention formation habilitation électrique
Délib N°2 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Incorporation domaine privé 6 rue Roger
Délib N°1 du conseil municipal du 7 novembre 2025 - Parts sociales SCIC SA Koad COB
Liste des délibérations du conseil municipal du 07 novembre 2025
Convocation au conseil municipal du 7 novembre 2025