Vue attachée
Résultats 13 à 24 sur 24
Annexe délib N°6 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention SDEM extension éclairage terrain synthétique
Délib N°6 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention de financement et de réalisation de l’extension de l’éclairage public au terrain synthétique (travaux complémentaires)
Délib N°5 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Fixation de la redevance d’utilisation du domaine public hors marché de plein air applicable à compter du 1er août 2025
Annexe délib N°4 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention ASP et avenant N°1 EGALim
Délib N°4 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Tarification sociale / cantine à 1 euro - Fixation des tarifs des repas à compter du 1er septembre 2025
Annexe délib N°3 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Règlement de subvention pour la création et la rénovation des devantures d’activités
Délib N°3 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades – Adoption du règlement de subvention pour la création et la rénovation des devantures d’activités
Annexe délib N°2 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Règlement de subvention pour la mise en valeur des façades des maisons et des immeubles
Délib N°2 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades - Adoption du règlement de subvention pour la mise en valeur des façades des maisons et des immeubles
Délib N°1 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades - Annulation de la délibération du 23 mai 2025 relative au règlement de subvention
Liste des délibérations du conseil municipal du 29 juillet 2025.pdf
Convocation au conseil municipal du 29 juillet 2025.pdf