Vue attachée
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Délib N°7 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Subvention 2025 : Association « Archers des Montagnes Noires »
Annexe délib N°6 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention SDEM extension éclairage terrain synthétique
Délib N°6 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention de financement et de réalisation de l’extension de l’éclairage public au terrain synthétique (travaux complémentaires)
Délib N°5 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Fixation de la redevance d’utilisation du domaine public hors marché de plein air applicable à compter du 1er août 2025
Annexe délib N°4 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Convention ASP et avenant N°1 EGALim
Délib N°4 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Tarification sociale / cantine à 1 euro - Fixation des tarifs des repas à compter du 1er septembre 2025
Annexe délib N°3 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Règlement de subvention pour la création et la rénovation des devantures d’activités
Délib N°3 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades – Adoption du règlement de subvention pour la création et la rénovation des devantures d’activités
Annexe délib N°2 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Règlement de subvention pour la mise en valeur des façades des maisons et des immeubles
Délib N°2 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades - Adoption du règlement de subvention pour la mise en valeur des façades des maisons et des immeubles
Délib N°1 du conseil municipal du 29 juillet 2025 - Petites Villes de Demain - Fonds façades - Annulation de la délibération du 23 mai 2025 relative au règlement de subvention
Liste des délibérations du conseil municipal du 29 juillet 2025.pdf