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Procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2025
Annexe Délib N°6 - Convention entre la commune et Morbihan Energies pour le programme exceptionnel de rénovation de l'éclairage public ( avec plans)
Délib N°6 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Convention de financement et de réalisation dans le cadre d'un programme exceptionnel de rénovation de l'éclairage public
Annexe Délib N°5 - Conventions de formation entre la commune, France Travail, Lucas formation Pro et le CBTP Ouest Formation
Délib N°5 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Plan de formation conduite d'engins de chantier, conduite en sécurité et aux épreuves d'évaluation CACES
Annexe DélibN°4 - Convention de formation pour l'apprentissage de la langue bretonne
Délib N°4 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Convention de formation à la langue bretonne
Annexe Délib N°3 - Convention repas enseignants et AESH
Délib N°3 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Convention Région académique repas enseignants et AESH
Délib N°2 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Adhésion de RMCom au Syndicat mixte Bretagne Mobilités
Annexe Délib N°1 - Réglement fonds façades
Délib N°1 du conseil municipal du 23 mai 2025 - Fonds façades Règlement de subvention