Publications du 8 mars 2023

Vue attachée
Résultats 1 à 6 sur 6
  • Procès Verbal de la séance du 08-03-2023

  • Délibération 1 CCAS installation d'un nouveau membre au CA du CCAS

  • Délibération 2 CCAS Remplacement d'un membre à la commission permanente du CCAS

  • Délibération 3 CCAS Budget Primitif du CCAS 2023

  • Délibération 4 SAD Facturation aux bénficiaires du SAD les kms parcourus par les agents lors des

  • Délibération 5 Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel du SAD