Vue attachée
Résultats 1 à 12 sur 12
Procés-verbal du Conseil d'Administration du 28-11-2022
Délibération 2 - Répartition des charges de personnel administratif
Délibération 3 - Tarification horaire SAD
Délibération 4 - Compte Epargne-temps
Délibération 5 - Clé de répartition assurance responsabilité civile SAD
Délibération 6 - Clé de répartition logiciel JVS budget SAD
Délibération 7 - CCAS remboursement au SAD frais de personnel de portage de repas
Délibération 8 - Convention accès extranet MSA
Délibération 9 - Clé de répartition assurance responsabilité civile CCAS
Délibération 10 - Clé de répartition logiciel JVS budget CCAS
Délibération 11 - Clé de répartition logiciel ELISSAR budget CCAS
Délibération 12 - Budget primitif du SAD